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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Bio des Saveurs
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SELECT GOURMAND
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SELECT GOURMAND
Société Bio des Saveurs SARL

Numéro de dépôt :
94542758
Date de dépôt :
26/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SELECT GOURMAND

Déposée le 26 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Bio des Saveurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELECT GOURMAND »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Bio des Saveurs domicilié(e) 4 rue Marie Curie, 71100 LUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBS Mr. LERICHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Société Bio des Saveurs a également déposé les autres marques suivantes : SBS CARISSIMO PETITS FOURS PATISSIERS


Société Bio des Saveurs SARL - 4 rue Marie Curie, 71100 LUX - France


SBS Mr. LERICHE - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320328 - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 2001-04-09

Gelées confitures compotes.Fruits et légumes conservés. huiles miel sel moutarde vinaigre sauces épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.